Martial Saddier
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Le 24 mai 2016

Rapport d'information sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l’air

Le 2 octobre 2014, le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) a décidé d’inscrire à son programme de travail l’évaluation des politiques de lutte contre la pollution de l’air, sur proposition du groupe écologiste.

Le 20 novembre 2014, le CEC a désigné les deux rapporteurs de cette évaluation : M. Jean-Louis Roumegas, membre du groupe écologiste, et M. Martial Saddier, membre du groupe Les Républicains.

Sur le fondement de l’article L. 132-5 du code des juridictions financières, le Président de l’Assemblée nationale a, sur proposition du CEC, demandé l’assistance de la Cour des comptes afin de réaliser cette évaluation.

M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, a présenté le rapport de la juridiction financière le 21 janvier 2016. Ce rapport porte principalement sur trois points : d’une part, les objectifs assignés à la lutte contre la pollution de l’air ; d’autre part, le cadre juridique dans lequel elle s’inscrit ; enfin, les moyens budgétaires, fiscaux et humains qui y sont consacrés, et les résultats mesurés sur le territoire métropolitain.

Les rapporteurs ont conduit leurs propres travaux. Ils ont procédé à de nombreuses auditions pour mieux comprendre les méthodes d’évaluation du coût de la pollution atmosphérique et mieux cerner le phénomène mal connu de la pollution de l’air intérieur. Après la présentation du rapport de la Cour, ils ont animé des tables rondes destinées à recueillir la position des parties prenantes sur le constat qu’elle avait établi.

La synthèse qu’ils ont réalisée s’articule autour de trois axes principaux : la nécessité d’évaluer le coût de la pollution de l’air et de clarifier les compétences des acteurs impliqués (première partie) ; l’importance d’améliorer l’efficacité des mesures encadrant les sources mobiles et fixes de pollution (deuxième partie) et de faire de la lutte contre la pollution de l’air intérieur une priorité (troisième partie).

Vous pouvez visualiser ce rapport en cliquant sur le lien ci-dessous :


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Le 02 décembre 2014

RAPPORT DE LA COMMISSION D'ENQUETE CHARGEE D'ETUDIER LES DIFFICULTES DU MONDE ASSOCIATIF

Le 20 novembre dernier, la commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, dont j'ai été membre, a rendu son rapport et l'a présenté à Claude BARTOLONE, Président de l'Assemblée nationale.

Ce rapport, composé de deux tomes, contient une série de propositions autour d’un renforcement de la place des associations dans la cité ; d’une sécurisation de leur financement ; d’un soutien à l’emploi et au bénévolat et d’une amélioration de la connaissance du monde associatif.

Vous pouvez d'ores et déjà visualiser le premier tome en cliquant sur les liens suivants :

Tome 1 - Les associations dans la crise

Le second, comprenant les auditions et les documents devrait être mis en ligne prochainement par l'Assemblée nationale.

Le 20 novembre 2013

RAPPORT D'INFORMATION SUR L'AFFICHAGE ENVIRONNEMENTAL

Lors de sa réunion du 29 mai 2013, la Commission du développement durable a décidé de créer une mission d'information sur l'affichage environnemental. J'ai ainsi été désigné co-rapporteur de cette mission avec Madame Sophie ERRANTE, députée de Loire-Atlantique.

L'affichage environnemental s'inscrit dans une logique incitative et de transparence envers le consommateur. Ce dernier a ainsi connaissance de l'impact sur l'environnement des produits qu'il est susceptible d'acheter. Ce dispositif a ainsi pour but de favoriser le développement d'une consommation durable et, par ce biais, d'encourager les entreprises à réduire l'empreinte environnementalede leurs produits.

Au terme d'une expérimentation d'une année réalisée auprès de 168 entreprises volontaires, ce rapport soulève plusieurs interrogations de fond et dresse un bilan nuancé de cette première étape, avant de prendre position sur l'avenir de l'affichage environnemental.

Vous pouvez consulter ce rapport en cliquant sur le lien ci-dessous :


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Le 17 juin 2010

RAPPORT DES GROUPES DE TRAVAIL DE LA CONCERTATION NATIONALE SUR LE PLAN ADAPTATION CLIMAT

La loi 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle Environnement prévoit, dans son article 42, la préparation à l’horizon 2011 d’un plan national d’adaptation au changement climatique pour les différents secteurs d'activité. Il rassemblera des orientations ambitieuses sur des sujets aussi divers que la lutte contre les inondations et l’adaptation des zones littorales, l’évolution de l’agriculture et des forêts, la question de l’eau, l’adaptation de l’économie et les questions sanitaires tant humaines, qu’animales ou végétales.

Le Ministre d'Etat, Ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, a souhaité que l’élaboration de ce plan fasse l’objet d’une vaste concertation réunissant les collèges du Grenelle Environnement.

Ce rapport présente les recommandations des groupes de travail nationaux ; chaque groupe étant spécialisé sur un thème : le groupe 1 sur les aspects transversaux, le groupe 2 sur les aspects sectoriels et le groupe 3, que je préside, sur les moyens.

Vous pouvez consulter le rapport en cliquant sur le lien ci-dessous :
 


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RAPPORT EN FAVEUR D'UNE FILIERE APICOLE DURABLE

Ce rapport portant sur le problème de la surmortalité des abeilles a été officiellement rendu le 10 octobre 2008 au Rucher de Verrières dans l’Essonne à Michel Barnier, alors Ministre de l’Agriculture et de la Pêche et Nathalie Kosciusko-Morizet, alors Secrétaire d’Etat chargée de l’Ecologie.

Le 21 janvier 2008, j’ai été nommé par le Premier Ministre François FILLON, parlementaire en mission auprès du Ministre de l’Agriculture afin d’évaluer les problèmes relatifs à l’affaiblissement et à la surmortalité des colonies d’abeilles domestiques, constatées en Europe et aux Etats-Unis.

Ainsi j’ai réalisé à compter du mois de mars 2008 toute une série d’auditions des acteurs de la filière apicole (syndicats, producteurs, services de l’Etat…) partout en France concernant ce problème. Ce rapport s’appuie également sur plusieurs d’études et résultats de recherches sur le sujet, il dresse un état des lieux de la filière apicole et propose plusieurs mesures concrètes à mettre en œuvre : consultez le rapport.


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